Le collège Notre-Dame est un établissement d’enseignement catholique à taille humaine, porté par le message de l’Evangile, qui permet aux élèves de s’épanouir en prenant en compte la personnalité de chacun.

Il a pour objectif de susciter l’accès au savoir et à la culture afin que chaque jeune puisse être acteur de son projet et s’accomplir pleinement.

Le collège se veut un lieu de vie ouvert visant à accompagner, à responsabiliser les élèves afin de les rendre autonomes, capables de faire des choix et conscients de leurs droits et de leurs devoirs.

L’équipe éducative se donne pour mission de développer chez l’élève trois axes principaux  :

• Un savoir enrichi par l’envie d’apprendre, de se former, de s’ouvrir au monde.
• Un savoir-être basé sur le respect des différences, l’écoute et la tolérance, l’application d’un code de bonne conduite.
• Un savoir-faire amenant chaque élève à l’autonomie, à assumer ses actes, à s’impliquer.

Tout élève qui entre au collège s’engage à suivre un certain nombre de règles destinées au maintien dans l’établissement d’une discipline, impliquant le respect des autres, de l’équipement, des locaux et de l’environnement.

1. Attitude de travail  :

 

L’élève inscrit dans l’établissement s’engage à accomplir les travaux qui lui sont demandés par les enseignants, à participer activement en classe en levant la main, à apporter son matériel de travail et à se soumettre aux modalités de contrôle qui lui sont imposées.

 

2. Horaires et assiduité  :

 

Les cours commencent chaque jour à 8 h 10 le matin et à 13 h 30 l’après-midi.

Le portail d’accès au collège est ouvert à 7 h 45 et à 13 h 15. Il est fermé pendant les heures de cours.

A la première sonnerie, les élèves viennent se ranger par deux en attendant calmement leurs professeurs.

A la deuxième sonnerie, les élèves sont prêts à entrer en classe dans le calme.

 

Toutes les entrées et sorties s’effectuent exclusivement par le porche situé rue du Calvaire, et non pas par le secrétariat. Les regroupements bruyants sont interdits dans toute la Rue du Calvaire afin de respecter la tranquillité des habitants et les propriétés privées.

Les cyclistes, les utilisateurs de trottinettes et les cyclomotoristes veillent à respecter les sens de circulation et les piétons.

Ils entrent et sortent à pied, moteur arrêté pour les cyclomoteurs.

Les élèves ne doivent stationner sur le parking à vélos, que le temps de déposer ou de prendre leur véhicule à deux roues.

Sortie des élèves  : Il est formellement interdit aux élèves d’ouvrir le portail, sous peine de sanction grave. Les élèves doivent rester sur la grande cour tant que le portail n’est pas ouvert.

En cas de force majeure (forte intempérie….), sur décision préfectorale, les élèves peuvent être dans la nécessité de regagner leur domicile en cours de journée, par le moyen de transport habituel, sans la sollicitation préalable de l’accord des parents.

3. Absences  :

Tout élève inscrit dans l’établissement s’engage à être ponctuel et assidu (régulier).

Le contrôle de présences est effectué heure par heure par chaque professeur. Un pointage est assuré aux premières heures du matin et de l’après-midi afin de connaître les éventuelles absences. Les absences injustifiées et répétitives doivent être signalées à l’Inspection Académique.

 

Absences prévues  : le bulletin d’absence doit être présenté à la Vie Scolaire, pour visa, 48 heures à l’avance, et le professeur principal doit être informé par l’élève.

Sauf raison grave, à soumettre au chef d’établissement, il n’y a pas lieu de se soustraire à l’obligation scolaire les veilles de vacances.

 

Absences imprévues  : la famille doit en aviser l’établissement au plus vite par téléphone ou par fax. A son retour, l’élève doit absolument fournir un des feuillets verts du carnet de correspondance portant mention précise de l’absence, de sa durée et de son motif. En cas de non-respect de cette règle, l’établissement est en droit de refuser l’entrée de l’élève en cours.

Les absences sont comptabilisées et inscrites sur le bulletin trimestriel.

La présence à tous les cours inscrits à l’emploi du temps est obligatoire.

4. Retards  :

Les retardataires doivent se présenter au secrétariat pour faire viser leur carnet de correspondance. Tout retard non justifié impliquera une sortie retardée de l’élève concerné.

 

5. Contrôle des devoirs notés  :

Tous les travaux doivent être conservés par l’élève dans une chemise cartonnée prévue à cet effet. Les parents peuvent les consulter quand ils le désirent et doivent les signer.

La communication des résultats se fait par un relevé de demi-trimestre et par les bulletins trimestriels adressés par la poste. Ces bulletins présentent pour chaque discipline la moyenne de l’élève, la moyenne de la classe et les appréciations des professeurs et du conseil de classe.

1. Droits et devoirs  :

Les élèves disposent par l’intermédiaire de leurs délégués des droits d’expression collective et de réunion dans la limite du respect de chacun.

Toute violence physique ou verbale sera sanctionnée.

2. Téléphones portables, tablettes et baladeurs…  :

L’usage dans l’enceinte scolaire en est interdit. Le non-respect de cette règle entraînera la confiscation de l’appareil pour la journée. Les parents seront tenus de venir le récupérer auprès de la Direction.

3. Propreté et tenue  :

Tous les élèves sont responsables de la propreté de la salle qu’ils occupent. Aucun papier ne doit rester à la fin du cours, aucune dégradation ne doit être commise.

Au self, par respect des camarades et du personnel de service, chacun doit veiller à maintenir sa table propre et à avoir une attitude correcte.

Il est demandé à chacun d’utiliser les poubelles dans les classes et sur la cour de récréation.

Les élèves veillent également à avoir une tenue décente et une attitude convenable. Le port de la casquette ou de la capuche est interdit au sein de l’établissement ainsi que les tenues estivales choquantes.

Pour des raisons d’hygiène, de sécurité et d’équilibre alimentaire, la consommation de friandises (bonbons, sucettes, chewing-gums…) est interdite dans l’établissement.

Les démonstrations affectives au sein du collège et aux abords ne sont pas tolérées. Elles seront sanctionnées d’un avertissement oral puis écrit en cas de récidive.

L’usage du correcteur fluide blanc est interdit.

L’utilisation des parapluies est interdite dans l’enceinte de l’établissement.

Dans l’enceinte de l’établissement, les élèves sont placés sous la responsabilité de la Communauté Educative.

L’établissement n’est pas un espace public. Il est interdit à quiconque extérieur à l’établissement d’y pénétrer sans autorisation.

L’entrée et la sortie des élèves se fait sous surveillance.

1. Consommation et trafic de substances dangereuses  :

L’usage et l’introduction de boissons alcoolisées, de drogues et de tabac sont rigoureusement interdits dans l’établissement.

2. Cigarette électronique

Il est interdit d’introduire et d’utiliser des cigarettes électroniques. Tout élève surpris à fumer une cigarette sera sanctionné et l’objet lui sera confisqué.

3. Skates et trottinettes

Il est interdit d’introduire un skate dans l’enceinte de l’établissement. Les élèves peuvent venir en trottinette mais s’engagent à respecter les règles de sécurité élémentaires afin de permettre aux usagers de l’établissement et aux riverains de circuler librement et en toute sécurité aux abords du collège.

Une personne en trottinette est considérée comme un piéton et par conséquent doit utiliser les trottoirs à une vitesse raisonnable.

4. Consignes en cas d’incendie  :

Les élèves, sous la responsabilité du personnel, veilleront à respecter scrupuleusement les consignes de sécurité affichées dans les classes.

5. Tenue  :

Le port d’une blouse en coton, propre et marquée au nom de l’élève, est obligatoire pour les cours de sciences physiques.

6. Vols  :

Il est prudent que les élèves n’aient sur eux ni sommes importantes d’argent, ni objets de valeur. Les vols, le recel et le racket constituent des comportements qui font l’objet de sanction.

Dans tous les cas, l’établissement n’est pas responsable des vols qui pourraient s’y produire.

7. Dégradations  :

Les familles sont pécuniairement responsables des dégâts commis par leurs enfants, que ceux-ci soient intentionnels ou non, d’où l’obligation de l’assurance «  responsabilité civile  » chef de famille.

Les livres doivent être couverts avec soin. Leur détérioration fait l’objet d’amendes prévues par la législation scolaire. La perte d’un manuel entraîne son remplacement aux frais de la famille, valeur à neuf.

Le respect du mobilier, des locaux, du matériel pédagogique est exigé.

8. Objets dangereux  :

L’introduction dans l’établissement d’objets et de produits dangereux est interdite.

La tenue d’E. P. S. est obligatoire à tous les cours, regroupée dans un sac solide qui ne doit pas demeurer dans l’établissement, le tout marqué au nom de l’élève. Compte tenu de la faible ventilation du vestiaire E. P. S., les déodorants aérosols sont interdits.

Une paire de chaussures de sport est nécessaire  : les chaussures de toile sont à exclure.

Un vêtement de pluie est indispensable compte tenu de l’éloignement des installations sportives.

Les dispenses d’E. P. S. doivent être rares et motivées.

1. Dispense d’une séance  :

L’élève se présente au professeur muni d’une lettre de ses parents. Seul le professeur prendra la décision de la dispense en dernier ressort de l’élève. C’est pourquoi la tenue est obligatoire.

2. Dispense d’une semaine  :

L’élève présente un certificat médical au professeur.

Dans ces deux cas, l’élève dispensé est tenu, sauf cas de force majeure, d’assister aux cours où il pourra se voir confier des tâches d’observation, d’évaluation, d’arbitrage… sinon il se rendra en salle de permanence après décision du professeur d’E. P. S.

3. Dispense d’un mois ou plus  :

Possibilité d’avoir un horaire aménagé en accord avec les professeurs d’EPS et la Direction.

4. Dispense à l’année  :

Certificat médical obligatoire à remettre en début d’année.

Possibilité pour l’élève de rester ou de rentrer chez lui uniquement après demande écrite des parents auprès du Directeur.

Pour des raisons évidentes de sécurité, il est demandé aux élèves lors des déplacements vers les installations extérieures, de respecter scrupuleusement les consignes (se mettre en rangs par deux, rester groupés, marcher sur le trottoir, traverser dans les passages piétons).

Le CDI est ouvert à tous.

Horaires  : 9 h 00 à 12 h 30 et 13 h 15 à 16 h 30.

Il existe au CDI des droits et devoirs du lecteur, les élèves pourront les consulter sur place sans omettre de les appliquer.

Tout manquement au règlement intérieur peut justifier la mise en œuvre de punitions ou de sanctions appropriées. Le carnet de correspondance est obligatoire à tous les cours. Trois oublis de carnet seront sanctionnés par un avertissement.

1. Les punitions scolaires  :

Chaque enseignant précise en début d’année ses exigences. Les devoirs non faits, les leçons non apprises, le non- respect des délais… sont sanctionnés.

Les premières sanctions sont laissées à l’appréciation de chaque professeur  : remarque orale, travail supplémentaire ou travail à faire au collège après 16h30.

En cas de manquement d’un élève à ses obligations, les punitions suivantes pourront être données par les personnels de direction, d’éducation (de surveillance), par les enseignants et par les personnels de service et administratif  :

• Mot sur le carnet.
• Travail d’intérêt général (TIG)
• Avertissement écrit.
• Devoir supplémentaire assorti ou non d’une retenue.
• Retenue au troisième avertissement.

1. Les sanctions disciplinaires  :

Elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens ainsi que les manquements graves aux obligations des élèves.

Elles feront l’objet d’une information aux familles.

Le conseil de professeurs réunit le Chef d’Etablissement et les professeurs de la classe en présence de l’élève concerné.

Sa fonction est d’examiner les cas de manquement au règlement intérieur et de prendre des décisions appropriées.

Le conseil de discipline dont la composition est décidée par le Chef d’Etablissement, a pour fonction d’examiner les cas de manquements graves au règlement intérieur et de réfléchir aux punitions à envisager. Le responsable légal ne peut se faire représenter, ni accompagner par un tiers.

Sanctions proposées  :

• exclusion temporaire,
• exclusion définitive du collège.

MODIFICATIONS EN LIEN AVEC LE REGLEMENT

Les contrats dans le carnet  :

- Dès que l’élève arrive à la case bleue, merci de l’envoyer directement avec son carnet dans le bureau vie scolaire accompagné du délégué de classe.

- Les retenues dues au manque de travail (pages 18-19-20) s’effectueront le mardi soir avec un travail donné et ramassé (rendu au PP)

- Les retenues dues au comportement (pages 21-22) pourront s’effectuer les lundi, mercredi midi, jeudi et vendredi soir sous forme de TIG.

Les oublis de Carnet de Correspondance et carte de sortie  :

Désormais, il y aura une sanction au bout de 5 oublis par trimestre. Avant cette étape, au bout de 3 oublis l’élève sera convoqué en Vie Scolaire. Arrivé à 5 oublis, il sera convoqué un mercredi après-midi pour 2 heures de retenues (après les conseils de classe).

Nous avons fait ce choix car l’élève se DOIT d’être présent dans l’établissement avec son carnet de correspondance ainsi que sa carte de sortie.

La vie scolaire sera évaluée trimestriellement.

Cette évaluation est fondée sur les domaines  suivants  :

• l’assiduité de l’élève,
• le respect des autres dispositions du règlement intérieur,
• la participation de l’élève à la vie de l’établissement ou aux activités organisées ou reconnues par l’établissement,
• le respect des délais pour la gestion des documents.

Nom  :………………………………………………………………

Prénom  : …………………………………………………………...

Classe  : …………………………………………………………….

s’engage à respecter le présent règlement pendant l’année scolaire 20…./20….

A…………………………………….....................................................................

Le………………………………………………………………………………..

Signature de l’élève  :

Les parents sont acteurs de l’éducation de leur(s) enfant(s) au même titre que l’équipe enseignante et administrative.

A ce titre, les parents s’engagent à lire, respecter et signer le présent règlement. Ils sont plus particulièrement invités à faire appliquer les points suivants  : assiduité et ponctualité, port d’une tenue décente, suivi du travail personnel, de l’agenda et du carnet de correspondance, acceptation des sanctions de l’équipe éducative.

A…………………………………….....................................................................

Le………………………………………………………………………………..

Signature des parents

(ou du responsable légal)  :